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LA question récurrente sur mineralogique.fr : Je ne veux pas de numéro de département sur mes plaques : Est-ce autorisé ?
Non ! Dans les textes, la réglementation vous oblige à choisir un numéro de département et un logo régional sur vos plaques d'immatriculation. 101 départements au choix, où que vous habitiez. Le département peut-être différent du code postal figurant sur votre carte grise.
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Sur les véhicules pourvus de deux plaques d'immatriculation, la législation sur l'immatriculation SIV impose que la plaque avant soit identique à la plaque arrière.
Par exemple, vous ne pouvez pas choisir une plaque d'immatriculation voiture personnalisée au logo de la région Ile de France pour mettre à l'avant, et une plaque au logo de la région Aquitaine pour l'arrière.
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Une remorque de moins de 500kg de PTAC doit porter la plaque d'immatriculation correspondante au véhicule qui l'a tracte.
En effet, la remorque bagagère ne possédant pas de carte grise (certificat d'immatriculation), celle-ci doit être immatriculée comme le véhicule.
Le numéro de département, et le blason régional doivent être identiques au véhicule sur lequel elle est atelée.